MENTIONS LEGALES

Lois directement applicables

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

 

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URL complète du site : https://cc-energeticienne.com

 

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nom et prénoms : COTE Céline, Julie

nom de l'entreprise : CELINE COTE EI

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contact mail : celine@cc-energeticienne.com

contact téléphonique : 07-60-81-96-37

Numéro de SIRET de l'entreprise : 517 490 892 00018

 

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